Plan Climat : Partie 3 - Stratégie et Plan d'action

Le Plan d'actions comprend 126 actions à mener sur notre territoire pour lutter contre le réchauffement climatique au cours des 6 prochaines années. I...

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Plan Climat : Partie 2 - Scenarios et objectifs

Deux scénarios d'évolution des gaz à effet de serre et des consommations d'énergie ont été réalisés. Le scénario tendanciel décrit l'évolution de ces...

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Plan Climat : Partie 4 - Dispositif de suivi

Le dispositif de suivi du Plan Climat précise les moyens et l'organisation mis en place pour suivre l'avancement des actions et associer les partenair...

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Plan climat : ANNEXE 6 - Bilan de la participation du public

Le Plan Climat a été co-construit avec les habitants, les élus, les associations, les entreprises et les partenaires institutionnels du territoire de...

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Plan Climat : ANNEXES 4 et 5 - Avis de l'Etat et réponse

Conformément aux dispositions du Code de l'Environnement (article R229-54), le projet de Plan Climat a été soumis à l'avis du Préfet de Région.Dans le...

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Plan Climat : ANNEXES 2 et 3 - Avis autorité environnementale et réponse

L'avis de l'autorité environnementale porte sur la qualité de l’évaluation environnementale et sur la prise en compte de l’environnement par le plan o...

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Plan Climat : ANNEXE 1 - Rapport environnemental

Le Plan Climat doit faire l'objet d'une évaluation environnementale qui vise à intégrer le plus en amont possible les enjeux environnementaux dans le...

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